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RÈGLEMENT INTÉRIEUR


L'objet de ce règlement intérieur est de favoriser le bon fonctionnement de l'établissement. Un établissement scolaire se
définit comme une communauté (élèves, parents, professeurs, ensemble du personnel) qui a besoin de se donner des
règles pour organiser sa vie et atteindre ses objectifs. Ces règles de vie de notre établissement se doivent d'être
rigoureusement respectées. La signature de ce règlement nous engage à accepter la totalité de ses dispositions.

CHAPITRE I - ATTITUDE GÉNÉRALE DES ÉLÈVES DANS L’ÉTABLISSEMENT
Le collège est un lieu d'éducation et de formation. Les élèves ont des droits et des devoirs dont l'exercice contribue à les
préparer à leurs responsabilités de citoyen. Le respect mutuel et l’observation des règles de vie sont un prérequis
indispensable pour permettre à chacun de se réaliser au sein de la communauté.
L'affectation dans les classes sera provisoire jusqu'à la fin de la première période.
Le collège attend des élèves qu'ils aient leur matériel et fassent consciencieusement les travaux qui leur sont demandés.
I-1• Tenue et comportement
Les élèves adoptent des tenues vestimentaires décentes, adaptées au milieu et aux activités scolaires, sans excentricité ni
provocation (ventre visible, dos nu, décolleté, mini-jupe, mini-shorts, sous-vêtements visibles...). L'élève, dont la tenue est
jugée incorrecte, sera orienté(e) vers la vie scolaire qui prendra les mesures nécessaires allant du prêt d'une tenue à la
sanction en cas de récidive. Lors des activités et sorties pédagogiques, les élèves porteront le polo de l’établissement.
Un maquillage léger est toléré pour les filles avec exclusion de rouge à lèvres (y compris baume à lèvres coloré) et de
vernis à ongles. Les piercings, les tatouages, le port de bandana, de bonnet et de savates sont interdits dans l'enceinte de
l'établissement. Le port de la casquette et de lunettes de soleil est autorisé en EPS et sur la cour pendant la pause
méridienne et les récréations. Le port de la boucle d'oreille est interdit pour les garçons. Les coiffures extravagantes sont
prohibées (crête, couleurs multiples, ...)
Les objets multimédias (smartphone, MP3, iPod...) doivent être éteints et rangés dans le sac, sauf sur demande de
l'enseignant à des fins pédagogiques. Les objets de valeurs (bijoux...) sont déconseillés. L'usage du téléphone portable
dans l'enceinte de l'établissement est strictement interdit. Tout élève surpris en train d'utiliser un téléphone se verra
confisquer l'appareil et les parents en seront informés. Le téléphone de la vie scolaire permet de passer un message si
nécessaire. L’établissement ne peut être tenu pour responsable en cas de vol ou de dégradation. Une salle de classe est
mise à la disposition des élèves de 12H00 à 13H20 pour y mettre leurs affaires en sécurité. Durant les différentes pauses,
il est demandé aux élèves de ne pas laisser traîner leurs sacs sur la cour afin d’éviter les accidents, les ranger dans un
coin. Les chewing-gums sont interdits. Tout objet ne présentant aucun intérêt pédagogique peut ne pas être toléré dans
l'enceinte de l’établissement. L’utilisation de skate-board, de rollers, de vélo est interdite dans l’établissement.
I-2 • Lieux de vie
Avant chaque cours, les élèves doivent se ranger correctement dans le couloir prévu pour leur classe et attendre le signal
du professeur ou du personnel d'éducation pour se diriger, en ordre et dans le calme, vers la salle de cours ou d’étude.
Aucun élève ne doit se trouver dans une salle, dans les escaliers, sur les coursives sans la présence ou l’autorisation d'un
professeur ou d’un personnel.
Les salles d'étude sont des lieux de travail où l'élève peut réviser ses cours, se faire aider par un camarade avec
l'autorisation du surveillant. Il doit s'y trouver dès qu'il n'a pas cours.
Le CDI est un lieu de travail, de recherche, de lecture. Il est accessible de 12H00 à 13H25 à tous les élèves et suivant la
disponibilité du lieu.
La salle des casiers est accessible uniquement en début et fin de journée et durant les récréations et la pause méridienne
(12H00-12H15, puis 13H15-13H25).
La vie scolaire, lieu de la gestion administrative d'élève, est aussi un lieu d'écoute. De même, la vie scolaire assure aussi
les soins nécessaires pour les petits problèmes physiques que les élèves pourraient rencontrer.
La chapelle est un lieu de prière propice au recueillement. Le silence y est demandé. Des temps de prière pourront être
proposés ; tout élève désirant s'y rendre doit en informer la vie scolaire.
La restauration scolaire est assurée et gérée par la commune du Tampon au sein de notre établissement. C’est un lieu où

le règlement de l’établissement s’applique dans sa totalité. L’attitude de chacun doit rester agréable et correcte.
Les 1⁄2 pensionnaires y ont accès suivant l'ordre de passage établi. Les élèves mangent dans la salle de restauration et
aucune nourriture ne doit être emportée sur la cour.
Les ateliers sportifs et culturels, durant la pause méridienne, sont proposés aux élèves qui doivent respecter le règlement
de l'atelier et y être assidus.
I-3 Respect
Les élèves adoptent un comportement respectueux à l’égard des autres élèves, des professeurs, de l'ensemble du
personnel. Le respect des autres et la politesse sont un devoir. Aucun acte de brutalité, aucune moquerie, bousculade,
insulte, bagarre ... ne seront acceptés. Les manifestations d'amitié ou amoureuses entre élèves doivent se limiter à ce que
la décence autorise dans la communauté scolaire.
Les élèves respectent les locaux et le matériel mis à leur disposition. Ils doivent les garder dans un bon état de propreté et
de fonctionnement. Le matériel d'EPS sera utilisé à bon escient. Toute dégradation, vol, perte sera passible de sanction et
un remplacement sera exigé.
Certaines attitudes ne seront acceptées, parmi lesquelles :
- le manque de travail en classe
- la falsification de signatures, notes, documents...
- la possession de produits illicites (cigarettes, alcool, drogue...)
- l'introduction dans l'établissement de tout objet pouvant occasionner des blessures par coupure, brûlures ou autres
(couteaux, cutters, bombes aérosols, briquets, feutres indélébiles...). L'introduction de boissons et de sandwichs
venant de l'extérieur (sauf en cas de participation à un atelier ou à l’association sportive)
- un quelconque commerce ou échange dans l'enceinte de l'établissement
- toute sortie sans autorisation
- l'utilisation des œufs ou autres dans l'enceinte et aux abords de l'établissement (lors des anniversaires...).

CHAPITRE II - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT
II-1 Accueil et horaires
Le portail est ouvert à 07H30 et fermé à 16H45 (le mercredi à 12H10, sauf pour les élèves de l'Association Sportive (AS)
entre 13h00 et 16h00). Dès leur arrivée, les élèves doivent entrer au collège et ne pas rester inutilement dans la rue afin
de ne pas générer d’attroupement aux abords de l’établissement. L'établissement décline toute responsabilité en dehors
de ces créneaux horaires pour les élèves se trouvant en dehors de l'enceinte pendant leur temps scolaire. Les élèves
doivent être présents sur la cour à 7h45 où une première sonnerie les invite à se ranger. Il y a un temps obligatoire dédié
à la prière, à la réflexion ou au recueillement pour tous les élèves, chaque matin de 07h50 à 07h55.
Ouverture du portail Fermeture du portail Début des heures de cours Fin des heures de cours


07h30 08h05 07h50 08h50
08h50 08h55 08h50 09h45
09h45 (récréation) 09h50 10h05 11h00
11h00 11h05 11h05 12h00
12h00 12h10
13h15 13h35 13h25 14h25
14h25 14h30 14h25 15h20
15h20 (récréation) 15h25

15h35 16h30

16h30 16h45
Dès 7h50 un élève est considéré en retard. Les retardataires accèderont à l'établissement et signaleront leur présence par
l'interphone à l'entrée du collège. Aucune sortie n'est autorisée sur le temps scolaire sauf en cas de demande des parents.

II-2 Carnet de correspondance et de liaison
Le carnet de correspondance et de liaison est un outil de communication entre l'établissement et la famille. Il permet le suivi
de l'élève dans son quotidien. L'élève doit toujours être en possession de son carnet. Les parents s'engagent à le consulter
régulièrement et à signer les informations. Il doit être présenté à l’entrée de l’établissement et à la sortie des élèves qui
partent avant 16h30. L’élève qui n’est pas en possession de son carnet ne pourra pas quitter l’établissement avant 16h30.
Ainsi un élève cumulant 3 non présentations de carnet sur une période de 15 jours sera sanctionné par une retenue. Toute
information relative à la vie de la classe (changement d’emploi du temps, absence de professeur, ...) est signalée par le
biais d’un message sur le cahier de texte numérique de la classe. En conséquence, les sorties ne se feront qu’avec
autorisation parentale (pg 24). La signature du message donne accord à l’établissement pour la sortie de l’élève. Sans elle,
l’élève ne pourra pas quitter l’établissement.
Ce carnet étant obligatoire durant toute l'année scolaire, l'élève devra en prendre le plus grand soin. Sa perte ou sa
dégradation entraînera un renouvellement facturé 10 € à la famille. En cas de récidive, l'élève sera sanctionné.
II-3 Absences, retards, retenues
Tout cours manqué devra être récupéré pour le cours suivant.
La vie scolaire contrôle la présence des élèves dès le matin. En cas d'absence, les parents avertissent la vie scolaire par
téléphone. Tout élève absent la veille devra se présenter avec un billet d'absence signé.
Toute absence ou retard doit être justifié dans le carnet par le biais de billets, prévus à cet effet, que l'élève présentera à la
vie scolaire dès son retour. Les retards répétitifs feront l'objet d'une enquête auprès des parents et si cela persiste les
élèves seront sanctionnés. Nous vous demandons dans la mesure du possible de prendre les rendez-vous médicaux en
dehors des heures de cours. Les heures de retenue sont fixées à la convenance de l’établissement.
La plus grande loyauté s'impose tant dans le travail scolaire que dans tous les domaines de la vie collective.
II-4 Externes et 1/2 pensionnaires
Les externes ne pourront sortir qu'en présentant au personnel d'éducation leur carnet de correspondance et de liaison. Ils
ne pourront regagner l'établissement qu'à partir de 13h15. En cas d'absence (prévue ou non prévue) de professeurs, les
élèves autorisés pourront sortir avant midi.
Les 1⁄2 pensionnaires désirant sortir en cours de journée devront se présenter à la vie scolaire avant 10h00 avec un mot
dans le carnet de correspondance et de liaison signé par les parents. Cette situation doit tout de même rester occasionnelle.
En cas d'absence (prévue ou non prévue) de professeurs, les élèves autorisés pourront sortir à partir de 13h15.
II-5 EPS
Tenue : Les élèves doivent avoir une tenue d'EPS adaptée aux activités sportives : short de sport mi-cuisse/ pantalon de
survêtement /baskets / casquette / t-shirt non moulant à manches ou débardeur utilisé exclusivement en EPS. Seuls les
sticks déodorants à bille sont autorisés. Pour la piscine : bonnet de bain, maillot 1 pièce pour les filles, slip de bain pour les
garçons (pas de short ni de caleçon). L’enseignant se réserve le droit de ne pas accepter l'élève à son cours si sa tenue
n’est pas adaptée, il l'indiquera dans le carnet de correspondance et de liaison. L’élève sera pris en charge par la vie
scolaire. Dispenses : Les demandes de dispenses exceptionnelles doivent figurer dans le carnet de correspondance et de
liaison et être présentées à la vie scolaire et au professeur d'EPS. Toute demande de dispense supérieure à 8 jours devra
être accompagnée d'un certificat médical qui précisera l'inaptitude partielle ou totale. L’élève dispensé doit être présent
dans l’établissement (sauf accord préalable de la vie scolaire). Selon le type de dispense, le professeur d'EPS décidera si
l'élève reste en cours pour des tâches adaptées.

CHAPITRE III – LA DISCIPLINE
Le respect de l’ensemble des règles édictées dans l’établissement devrait permettre à chacun de poursuivre une scolarité
paisible et fructueuse au sein du collège. Cependant, en cas de manquement et malgré la prévention et les rappels au
règlement, certaines situations d’attitude ou de manque de travail peuvent amener l’établissement à devoir prendre des
mesures disciplinaires.

III-1° Les sanctions

Observation orale
Observation écrite dans le carnet, à faire signer par les parents
Demande d’excuses orales ou écrites en cas de tort envers une personne
Demande de rencontre avec les parents
Travail d'intérêt général
Exclusion de cours
Devoir ou travail supplémentaire
Retenue à la convenance de l'établissement.)
Un élève ayant obtenu un avertissement (travail et/ou comportement) en conseil de classe et qui ne change pas d'attitude
pour y remédier avant le mois suivant, pourra être convoqué en conseil éducatif. Une remédiation sera décidée et mise en
place. Le non-respect de celle-ci donnera lieu à une sanction.
III-2 En cas de manquement grave au règlement intérieur,
Le Chef d'Établissement peut prononcer les sanctions suivantes :
Exclusion/Inclusion
Exclusion temporaire
Présentation de l'élève à un conseil éducatif ou à un conseil de discipline :
Le conseil éducatif est composé du Chef d'Établissement, d’un représentant de la vie scolaire, de professeurs.
Il a pour but de s'entretenir avec l'élève et sa famille au sujet de la situation qui lui est reprochée afin de trouver ensemble
une solution ou/et d’envisager une sanction.
Le conseil de discipline est composé du Chef d'Établissement, d’un représentant de la vie scolaire, de professeurs, des
délégués élèves de la classe, d’un représentant des parents d'élève (APEL). Il est régi par un règlement intérieur spécifique.
Il se réunit sur convocation du Chef d’Établissement en cas de problèmes récurrents ou graves concernant un élève. L’élève
concerné, et sa famille ou le représentant légal, sont invités à y participer. Après avoir entendu les parties, le conseil de
discipline émet un avis sur une sanction pouvant aller jusqu'au renvoi définitif. La décision finale revenant au Chef
d’Établissement.

Chapitre IV - Conclusion
L’inscription de tout élève dans l'établissement vaut adhésion au présent règlement et engagement de le respecter. Aussi,
tout manquement caractérisé aux règles justifiera la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire.
Toutes les modalités d'inscription ou de réinscription sont consultables sur le site du collège vers la mi-février de chaque
année.
L’inscription dans l’établissement est conclue pour une année. La réinscription n’est pas automatique et peut être refusée
en cas de manquement grave ou répété au règlement intérieur de l’établissement ou en cas de désaccord sur le projet
éducatif mis en œuvre par la communauté éducative.
La Direction La Présidente de l’APEL

ENGAGEMENT PARENTAL
Nous, soussignés............................................................................................, parents de
l'élève ............................................................... de la classe de............................,
certifions avoir pris connaissance du règlement intérieur et du caractère propre de l’établissement. Nous nous engageons
à les respecter et à les faire respecter par notre enfant.
Pris connaissance le, ..............................
Signature des Parents, Signature de l’Élève

Le règlement ici en pdf


Date de création : 24/07/2014 14:16
Dernière modification : 24/07/2014 14:16
Catégorie : Le collège - Administration
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